{"id":1807,"date":"2023-07-01T16:44:24","date_gmt":"2023-07-01T14:44:24","guid":{"rendered":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/?p=1807"},"modified":"2023-07-01T18:04:57","modified_gmt":"2023-07-01T16:04:57","slug":"encadrement-lors-des-sorties-scolaires","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/2023\/07\/01\/encadrement-lors-des-sorties-scolaires\/","title":{"rendered":"Encadrement lors des sorties scolaires"},"content":{"rendered":"\n

Au bulletin officiel du 29 juin 2023<\/a>, est parue une circulaire concernant les conditions d’organisation des sorties scolaires dans les \u00e9coles, coll\u00e8ges et lyc\u00e9es. Elle vient remplacer la circulaire du 27 septembre 1999<\/a> qui avait \u00e9t\u00e9 l’objet de l\u00e9gers ajustements en 2005<\/a> et 2013<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Quels changements apportent ce nouveau texte ?<\/p>\n\n\n\n

L’introduction de la circulaire commence par une injonction<\/s> une invitation tr\u00e8s forte \u00e0 ce qu’un enfant puisse b\u00e9n\u00e9ficier d’un voyage scolaire au moins une fois dans sa scolarit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\n

Ainsi, tout \u00e9l\u00e8ve, quel que soit son milieu social d\u2019origine, doit pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019au moins un voyage scolaire au cours de sa scolarit\u00e9 obligatoire. Par cons\u00e9quent, les \u00e9coles et les \u00e9tablissements scolaires sont invit\u00e9s \u00e0 encourager l\u2019organisation de ces s\u00e9jours.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Du point de vue de l’\u00e9l\u00e8ve, tout le monde souhaite qu’un enfant puisse b\u00e9n\u00e9ficier de ces moments l\u00e0. <\/p>\n\n\n\n

Par contre du point de vue des enseignants, qui passe des dizaines d’heures \u00e0 monter les dossiers, r\u00e9cup\u00e9rer tous les documents, r\u00e8glements aupr\u00e8s des familles (les relancer x fois), organise diff\u00e9rents \u00e9v\u00e9nements pour faire baisser le prix, essaie de convaincre les parents les plus r\u00e9fractaires pour que tout le monde parte… Puis, sur place, qui est responsable et encadre les \u00e9l\u00e8ves 24h\/24h sans aucune heures suppl\u00e9mentaires pay\u00e9e soit 18h de b\u00e9n\u00e9volat par jour ?<\/p>\n\n\n\n

Encore une fois, voici une d\u00e9claration faite pour mettre en difficult\u00e9 les enseignants. Le minist\u00e8re a annonc\u00e9 qu’il fallait faire des voyages scolaires et ce sera bien de la faute des enseignants si les \u00e9l\u00e8ves n’en font pas. Le texte de 1999 n’allait pas dans de telles consid\u00e9rations, il \u00e9tait juste factuel et c’est bien ce qu’on demande \u00e0 un texte de cadrage.<\/p>\n\n\n\n

Sortie obligatoire ou facultative ?<\/h2>\n\n\n\n

En 1999<\/h3>\n\n\n\n
\n

Les sorties organis\u00e9es pendant les horaires habituels de la classe et ne comprenant pas la pause du d\u00e9jeuner sont obligatoires pour les \u00e9l\u00e8ves. Les autres sorties sont facultatives.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

En 2023<\/h3>\n\n\n\n
\n

Les sorties scolaires obligatoires se d\u00e9roulent durant les heures d\u2019enseignement inscrites \u00e0 l\u2019emploi du temps des \u00e9l\u00e8ves et impliquent une assiduit\u00e9 identique. Elles peuvent comprendre la pause m\u00e9ridienne. Les autres sorties scolaires sont facultatives.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

La circulaire apporte donc une modification de taille avec la prise en compte de la pause m\u00e9ridienne dans les sorties obligatoires. Mais elle n’apporte pas d’information concernant l’impact en terme d’assurance scolaire. En effet, le BO de 1999, indiquait, en rappelant la circulaire du 29 ao\u00fbt 1988<\/a><\/p>\n\n\n\n

L’assurance<\/h2>\n\n\n\n
\n

La souscription d’une assurance responsabilit\u00e9 civile et d’une assurance individuelle accidents corporels est exig\u00e9e, conform\u00e9ment aux dispositions de la circulaire n\u00b088-208 du 29 ao\u00fbt 1988 (publi\u00e9e au BOEN n\u00b028 du 1er septembre 1988) lorsque la sortie scolaire rev\u00eat un caract\u00e8re facultatif.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

On pourrait en conclure que les sorties qui incluent la pause m\u00e9ridienne devenant obligatoires ne n\u00e9cessitent plus d’assurance scolaire. Mais le flou demeure car faute d’information ult\u00e9rieure, le dernier texte parlant d’assurance pour le temps m\u00e9ridien reste celui de 1999 mais qui se retrouve abrog\u00e9 par la circulaire de 2023 (la r\u00e9f\u00e9rence resterait alors le texte de 1988 ?).<\/p>\n\n\n\n

\n

La participation est facultative lorsque les sorties incluent la totalit\u00e9 de la pause du d\u00e9jeuner ou d\u00e9passent les horaires habituels de la classe. Dans ce cas, la souscription d’une assurance est exig\u00e9e.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Bref, qui nous laisse dans l’incertitude concernant les assurances.<\/p>\n\n\n\n

Gratuite ou payante ?<\/h2>\n\n\n\n

Le BO de 1999 indique que les sorties obligatoires (donc sur le temps scolaire pour 1999) sont forc\u00e9ment gratuites.<\/p>\n\n\n\n

En 2023, il n’est plus question de gratuit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\n

Dans le cadre des sorties scolaires facultatives, lorsqu\u2019une contribution financi\u00e8re est demand\u00e9e aux familles, celle-ci doit \u00eatre limit\u00e9e et ne doit, en aucun cas, conduire \u00e0 l\u2019exclusion d\u2019un \u00e9l\u00e8ve pour des raisons financi\u00e8res.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

En creux, on pourrait interpr\u00e9ter que si une contribution financi\u00e8re peut \u00eatre demand\u00e9e lors d’une sortie facultative cela pourrait impliquer qu’on ne peut pas en demander lors d’une sortie obligatoire (midi inclus en 2023). Mais je ne suis que sur de l’interpr\u00e9tation.<\/p>\n\n\n\n

La trousse \u00e0 projets<\/h3>\n\n\n\n

Je m’arr\u00eate quelques instants sur cette id\u00e9e \u00ab\u00a0fabuleuse\u00a0\u00bb de proposer une plateforme de financement participatif pour financer un projet de sortie.<\/p>\n\n\n\n

On a clairement \u00e0 faire \u00e0 des personnes qui n’ont jamais anim\u00e9 un financement participatif. Car si on veut avoir des donateurs ext\u00e9rieurs \u00e0 l’\u00e9cole qui aident au financement, il va falloir faire connaitre le projet, prendre un temps tr\u00e8s important en animation et communication… (donc encore du temps b\u00e9n\u00e9vole d’enseignant). Sinon, c’est d\u00e9j\u00e0 la communaut\u00e9 \u00e9ducative de l’\u00e9cole qui va participer. Et dans ce cas l\u00e0 pourquoi utiliser un service en ligne pour r\u00e9colter ?<\/p>\n\n\n\n

Surtout que le site en question prend tout de m\u00eame une commission de 6,5 % de frais de fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n

Les taux d’encadrement<\/h2>\n\n\n\n

Les sorties de proximit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n

D\u00e9finition<\/h4>\n\n\n\n

En 1999, elles sont d\u00e9finies ainsi<\/p>\n\n\n\n

\n

[une sortie qui s’effectue] soit \u00e0 pied soit en car sp\u00e9cialement affr\u00e9t\u00e9 pour la sortie scolaire, sur un lieu situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 de l’\u00e9cole pour une dur\u00e9e globale qui ne d\u00e9passe pas la demi-journ\u00e9e de classe (par exemple : gymnase, salle de sport, piscine, biblioth\u00e8que municipale…)<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

En 2023, la d\u00e9finition est quasiment un copier-coller.<\/p>\n\n\n\n

\n

[une sortie qui s’effectue] soit \u00e0 pied, soit en car sp\u00e9cialement affr\u00e9t\u00e9 pour la sortie scolaire, sur un lieu situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 de l\u2019\u00e9cole pour une dur\u00e9e globale qui ne d\u00e9passe pas la demi-journ\u00e9e de classe.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Le gros changement est dans l’applicabilit\u00e9 de cette notion de sortie de proximit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En maternelle<\/h4>\n\n\n\n

En 1999, \u00ab\u00a0l’enseignant accompagn\u00e9 d’un adulte\u00a0\u00bb pouvait effectuer une sortie de proximit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En 2023, les classes de maternelle ne sont pas concern\u00e9es par les sorties de proximit\u00e9. Le taux d’encadrement applicable est donc celui d’une sortie scolaire sans nuit\u00e9e classique.<\/p>\n\n\n\n

Ce changement pose un vrai probl\u00e8me pour les classes de maternelle et risque de priver de nombreux \u00e9l\u00e8ves de sorties \u00e0 la biblioth\u00e8que, ludoth\u00e8que, gymnase du quartier. Alors que c’est souvent les \u00e9coles qui font d\u00e9couvrir ainsi ces structures, pour les enfants plus \u00e9loign\u00e9s des lieux culturels et sportifs.<\/p>\n\n\n\n

Autre probl\u00e9matique soulev\u00e9e par des coll\u00e8gues sur les r\u00e9seaux sociaux : comment vont faire les \u00e9coles maternelles qui n’ont pas de salle de motricit\u00e9 dans l’enceinte de l’\u00e9cole ?<\/p>\n\n\n\n

En \u00e9l\u00e9mentaire<\/h4>\n\n\n\n

Aucun changement pour l’\u00e9l\u00e9mentaire, l’enseignant seul peut sortir avec sa classe pour une sortie de proximit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En groupe mixte maternelle \/ \u00e9l\u00e9mentaire<\/h4>\n\n\n\n

La disparition des sorties de proximit\u00e9 pour les maternelles impacte les sorties de groupes mixtes maternelle \/ \u00e9l\u00e9mentaire car dans ce cas, c’est le taux d’encadrement maternelle qui s’applique.<\/p>\n\n\n\n

Les sorties sans nuit\u00e9e<\/h3>\n\n\n\n

En maternelle<\/h4>\n\n\n\n

Le taux reste le m\u00eame 2 adultes pour 16 enfants puis 1 pour 8.<\/p>\n\n\n\n

En \u00e9l\u00e9mentaire<\/h4>\n\n\n\n

Le taux reste le m\u00eame 2 adultes pour 30 enfants puis 1 pour 15.<\/p>\n\n\n\n

En groupe mixte maternelle \/ \u00e9l\u00e9mentaire<\/h4>Pour les sorties de groupes mixtes maternelle \/ \u00e9l\u00e9mentaire, c’est le taux d’encadrement maternelle qui s’applique. <\/p>\n\n\n\n

Les voyages scolaires – sorties avec nuit\u00e9e<\/h3>\n\n\n\n

En maternelle<\/h4>\n\n\n\n

Le taux reste le m\u00eame 2 adultes pour 16 enfants puis 1 pour 8.<\/p>\n\n\n\n

En \u00e9l\u00e9mentaire<\/h4>\n\n\n\n

Le taux passe de 2 adultes pour 20 enfants puis 1 pour 10 (en 1999) \u00e0 2 adultes pour 24 enfants puis 1 pour 12.<\/p>\n\n\n\n

En groupe mixte maternelle \/ \u00e9l\u00e9mentaire<\/h4>Pour les sorties de groupes mixtes maternelle \/ \u00e9l\u00e9mentaire, c’est le taux d’encadrement maternelle qui s’applique. <\/p>\n\n\n\n

Tableau r\u00e9capitulatif<\/h2>\n\n\n\n

J’ai essay\u00e9 de r\u00e9sumer tout cela en un tableau (en esp\u00e9rant ne pas avoir fait d’erreur)<\/p>\n\n\n\n


<\/td>		maternelle<\/td>\u00e9l\u00e9mentaire<\/td><\/tr>
1999<\/td>2023<\/td>1999<\/td>2023<\/td><\/tr>
sortie de proximit\u00e9<\/td>– 2 adultes pour la classe
– gratuit et obligatoire
– autorisation du directeur
– pas d’assurance<\/td>		n’existe plus, voir sortie sans nuit\u00e9e<\/td>– enseignant seul pour la classe
– gratuit et obligatoire
– autorisation du directeur
– pas d’assurance<\/td>		– enseignant seul pour la classe
– gratuit et obligatoire
– autorisation du directeur
– pas d’assurance<\/td><\/tr>
sortie sans nuit\u00e9e<\/td>– 2 adultes pour 16 \u00e9l\u00e8ves puis 1 pour 8.
– gratuit si sur le temps scolaire (hors pause m\u00e9ridienne)
– obligatoire si sur le temps scolaire (hors pause m\u00e9ridienne)
– autorisation du directeur
– pas d’assurance si sur le temps scolaire (hors pause m\u00e9ridienne)<\/td>		– 2 adultes pour 16 \u00e9l\u00e8ves puis 1 pour 8.
– gratuit ???
– obligatoire si sur le temps scolaire (pause m\u00e9ridienne incluse)
– autorisation du directeur
– assurance ???<\/td>		– 2 adultes pour 30 \u00e9l\u00e8ves puis 1 pour 15.
– gratuit si sur le temps scolaire (hors pause m\u00e9ridienne)
– obligatoire si sur le temps scolaire (hors pause m\u00e9ridienne)
– autorisation du directeur
– pas d’assurance si sur le temps scolaire (hors pause m\u00e9ridienne)<\/td>		– 2 adultes pour 30 \u00e9l\u00e8ves puis 1 pour 15.
– gratuit ???
– obligatoire si sur le temps scolaire (pause m\u00e9ridienne incluse)
– autorisation du directeur
– assurance ???<\/td><\/tr>
sortie avec nuit\u00e9e<\/td>– 2 adultes pour 16 \u00e9l\u00e8ves puis 1 pour 8.
– gratuit ou payant
– facultatif
– autorisation de l’IEN
– assurance obligatoire<\/td>		– 2 adultes pour 16 \u00e9l\u00e8ves puis 1 pour 8.
– gratuit ou payant
– facultatif
– autorisation de l’IEN
– assurance obligatoire<\/td>		– 2 adultes pour 20 \u00e9l\u00e8ves puis 1 pour 10.
– gratuit ou payant
– facultatif
– autorisation de l’IEN
– assurance obligatoire<\/td>		– 2 adultes pour 24 \u00e9l\u00e8ves puis 1 pour 12.
– gratuit ou payant
– facultatif
– autorisation de l’IEN
– assurance obligatoire<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

Il est \u00e0 noter que pour l’encadrement des activit\u00e9s physiques et sportives sp\u00e9cifiques, il faut maintenant uniquement se fier \u00e0 la circulaire du 12 octobre 2017 <\/a>vu que celle de 1999 est abrog\u00e9e.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Au bulletin officiel du 29 juin 2023, est parue une circulaire concernant les conditions d’organisation des sorties scolaires dans les \u00e9coles, coll\u00e8ges et lyc\u00e9es. Elle vient remplacer la circulaire du 27 septembre 1999 qui...<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":1811,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"categories":[93,3],"tags":[372,376,85,84,374,373,375],"class_list":["post-1807","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-billet-dhumeur","category-ecole","tag-administratif","tag-circulaire","tag-directeur","tag-direction","tag-encadrement","tag-sortie","tag-voyage"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1807","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1807"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1807\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1811"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1807"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1807"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/cyrille.largillier.org\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1807"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}